KKDIK : Feuille de route après le 31 octobre — Calendrier d'enregistrement provisoire 2026 (Chef de file et Membre)
KKDIK : Feuille de route après le 31 octobre — Calendrier d'enregistrement provisoire 2026 (Chef de file et Membre)
Au 31 octobre 2025, le seuil critique de la phase Pre-MBDF / pre-MBDF est derrière nous. Désormais, attendre avec l'état d'esprit que "le dossier peut être préparé un jour" se traduit par interruption de l'approvisionnement du marché + coûts + crise de coordination pour la plupart des entreprises.
Cet article clarifie qui doit faire quoi, et pour quand, et partage également un plan pratique pour gérer le processus de manière rapide et à faible risque avec Pier Compliance.
Résumé de 60 secondes (TL;DR)
- Si la sélection du chef de file est retardée, tout le groupe d'enregistrement conjoint ralentit.
- Si le dossier d'enregistrement complet ne sera pas prêt, l'enregistrement provisoire d'ici le 31 mars 2026 pour le chef de file ; les inscriptions d'enregistrement des membres via KKS d'ici le 30 septembre 2026 pour les membres sont critiques.
- Progression la plus rapide : (1) cartographie substance/tonnage → (2) communication MBDF → (3) chef de file + contrat → (4) plan d'enregistrement provisoire.
Dates critiques et tableau "qui, que faire ?"
| Date | Qui ? | Que faut-il faire ? | Résultat |
|---|---|---|---|
| 31 octobre 2025 | Tous les déclarants potentiels | Finalisation des soumissions Pre-MBDF (pre-MBDF) | Base pour la communication MBDF |
| 31 décembre 2025 | Groupe d'enregistrement conjoint | Déterminer l'entreprise chef de file pour les substances actuellement sur le marché | Chef de file + distribution des rôles |
| 31 mars 2026 | Déclarant chef de file (et/ou déclarant individuel) | Enregistrement provisoire si le dossier d'enregistrement complet ne sera pas prêt | Pont pour la continuité du marché |
| 30 septembre 2026 | Déclarants membres | Compléter les inscriptions d'enregistrement des membres après l'enregistrement provisoire du chef de file | Alignement du groupe |
| 31 décembre 2026 | Groupes haut tonnage / haut danger | Obligations d'enregistrement complet du 1er seuil (basées sur tonnage/danger) | Enregistrement complet |
| 31 décembre 2028 | Tonnage moyen | Enregistrement complet du 2e seuil | Enregistrement complet |
| 31 décembre 2030 | Toutes les substances ≥ 1 tonne/an | Enregistrement complet du 3e seuil | Enregistrement complet |
Note : Les seuils d'enregistrement complet 2026/2028/2030 varient selon la classification portefeuille/tonnage/danger. Par conséquent, le plan doit être un calendrier basé sur le portefeuille, pas un "calendrier unique".
Nouveau jeu après le 31 octobre : le "processus" est maintenant dans KKS
Le Ministère a activé le module d'enregistrement dans KKS. En pratique, le processus progresse dans l'ordre suivant :
- Finalisation des soumissions Pre-MBDF
- Communication MBDF et sélection du chef de file pour chaque substance
- Contrat d'enregistrement conjoint entre chef de file + déclarants potentiels (partage de données, partage des coûts, règles de gestion)
- Création et soumission des dossiers d'enregistrement provisoire / enregistrement
Ce flux n'élimine pas l'approche interne "nous le gérerons plus tard" ; au contraire, il nécessite plus de documentation et de coordination.
Quel est votre rôle ? (Chef de file, Membre, Individuel) — choisir la bonne voie
1) Déclarant chef de file (Leader)
Le risque le plus critique est avec le chef de file : parce que le chef de file fixe le rythme du groupe.
7 domaines que le chef de file "doit" gérer :
- Établissement de la gestion des substances et du flux d'enregistrement dans KKS
- Stockage des enregistrements de communication MBDF (prêt pour audit)
- Liste des membres + matrice de communication (qui, quel pays/entreprise, quel rôle)
- Besoins en données : ensemble de données minimum de l'Annexe-1 + plan de phase suivante
- Contrat des membres (coûts, données, représentation, majorité décisionnelle)
- Demande d'enregistrement provisoire (si le dossier complet ne sera pas prêt)
- Stratégie test/données pour "Enregistrement complet" (évaluation des écarts + acquisition de données)
2) Déclarant membre (Member)
L'erreur la plus courante du côté des membres : dire "le chef de file s'en chargera" et être pris au dépourvu.
6 étapes que les membres doivent prendre immédiatement :
- Clarifier les substances dans votre portefeuille par base CAS/EC
- Calculer la bande de tonnage avec la moyenne des 3 dernières années
- Classifier approximativement vos utilisations (SU/PROC/PC/AC) si nécessaire
- Clarifier votre rôle dans MBDF (êtes-vous un détenteur de données ou juste un membre ?)
- Demander/examiner le projet de contrat du chef de file tôt
- Assigner une personne responsable interne pour les inscriptions d'enregistrement des membres dans KKS
3) Enregistrement individuel (Séparation de Conjoint)
L'enregistrement individuel n'est pas toujours "facile". Dans la plupart des cas :
- Les coûts des données augmentent,
- Une justification défendable est requise,
- Le processus nécessite plus de ressources internes.
Par conséquent, la décision d'enregistrement individuel doit être prise basée sur le portefeuille (criticité de la substance/risque d'approvisionnement/tonnage/danger).
Étapes à prendre aujourd'hui : plan de "démarrage rapide" de 14 jours
Le plan ci-dessous fonctionne avec "moins de friction" pour les chefs de file et les membres.
Jours 1–3 : Cartographie du portefeuille et du tonnage
- Inventaire des substances (CAS/EC/nom, contenu du mélange, contenu de l'article)
- Calcul du tonnage (moyenne des 3 dernières années + projection 2026)
- Classes de danger (via classification SEA/CLP)
- "Liste des substances critiques" (10–30 premières substances qui causeraient une interruption du marché)
Résultat : Tableau Excel "Substance-Tonnage-Danger-Criticité".
Jours 4–7 : Communication MBDF + base pour la sélection du chef de file
- Initier/vérifier la communication MBDF pour chaque substance
- Liste des déclarants potentiels et canal de communication
- Critères pour les candidats chefs de file : accès aux données, capacité de coordination, temps
- Méthode de prise de décision : majorité simple, représentation, procès-verbaux de réunion
Résultat : "Candidat + justification + enregistrement vote/décision" pour la sélection du chef de file.
Jours 8–10 : Projet de contrat (la partie la plus retardée)
Si le contrat d'enregistrement conjoint est écrit à la dernière minute, le processus se bloque. Un bon contrat doit avoir au minimum ces titres :
- Partage de données et propriété des données
- Partage des coûts (basé sur tonnage/rôle)
- Conditions d'adhésion, conditions de retrait
- Mécanisme de prise de décision et litiges
- Calendrier et livrables (enregistrement provisoire / inscriptions des membres / enregistrement complet)
- Confidentialité et règles de concurrence
Résultat : Contrat prêt à signer + distribution des tâches.
Jours 11–14 : Plan d'enregistrement provisoire (demande si nécessaire)
- Le dossier d'enregistrement complet sera-t-il prêt ? (évaluation des écarts)
- Si non : préparer l'ensemble de données pour l'enregistrement provisoire du chef de file
- Plan d'inscription des membres KKS pour les entreprises membres (calendrier + personnes responsables)
- Approbation interne : alignement avec la gestion, la chaîne d'approvisionnement, le plan de ventes
Résultat : Plan directeur "Enregistrement provisoire / Inscriptions des membres".
Pour ceux qui ne se sont pas pré-enregistrés : la récupération est toujours possible (mais les coûts augmentent)
Si vous avez pris du retard dans le processus Pre-MBDF / pré-enregistrement :
- Le processus n'est pas "terminé" ; cependant, le retard vous pousse vers une voie plus coûteuse et plus risquée.
- Approche correcte :
- Clarifier le modèle OR/représentation
- Effectuer la cartographie substance/tonnage
- Prioriser les substances critiques
- Procéder avec le flux correct sur KKS
Plus grande erreur : Se précipiter et soumettre des "dossiers incorrects". Classification incorrecte/tonnage incorrect/rôle incorrect ; les corriger plus tard est plus coûteux.
Matrice de risque : Que perdez-vous ?
| Risque | Si vous planifiez tôt | Si laissé à la dernière minute |
|---|---|---|
| Continuité de l'approvisionnement du marché | Gérable | Le risque d'interruption augmente |
| Coût | Budget contrôlé | Dépenses de panique + coûts de données urgents |
| Accès aux données | Planifié | Détenteurs de données pleins → retard |
| Organisation interne | Rôles clairs | Crise "qui le fera ?" |
| Audit/traçabilité | Prêt pour audit | Correspondance dispersée, preuves faibles |
Le chemin "le plus rapide et le moins risqué" avec Pier Compliance
Nous gérons ce processus de bout en bout comme : calendrier basé sur le portefeuille, opérations KKS, coordination MBDF, ensemble de contrats chef de file/membre, ensemble de données d'enregistrement provisoire, et par la suite feuille de route d'enregistrement complet.
5 livrables que vous pouvez nous demander pour un démarrage rapide
- Inventaire de criticité substance-tonnage (Excel)
- Plan de communication MBDF + document de sélection du chef de file
- Contrat d'enregistrement conjoint (TR/EN) + matrice des rôles
- Préparation de l'ensemble de données d'enregistrement provisoire + support du processus KKS
- "Évaluation des écarts" d'enregistrement complet + budget/calendrier
FAQ (Questions fréquemment posées)
Quand l'enregistrement provisoire est-il nécessaire ?
Si le dossier d'enregistrement complet ne sera pas prêt à la date limite pertinente, le mécanisme d'enregistrement provisoire entre en jeu pour maintenir la continuité de l'approvisionnement du marché.
Qui devrait être le chef de file ?
Une entreprise avec un accès fort aux données, capable de gérer la coordination et de porter le calendrier. La capacité du chef de file en "connaissances techniques + gestion de projet" est critique.
Quand les membres doivent-ils faire des inscriptions dans KKS ?
Après que le flux d'enregistrement provisoire du chef de file soit complété, les membres doivent compléter leurs inscriptions de membres de manière planifiée.
Si j'ai manqué Pre-MBDF, le processus est-il terminé ?
Généralement, le processus peut être récupéré ; cependant, le retard augmente les coûts et le risque d'approvisionnement. La priorisation basée sur le portefeuille est essentielle.
Pourquoi le côté SDS (GBF) est-il critique dans ce processus ?
Dans la conformité KKDIK, classification correcte + informations d'utilisation correctes + tonnage correct forment la base de la stratégie d'enregistrement. Si la qualité du SDS est faible, la stratégie d'enregistrement est également faible.
Contact (Pour une feuille de route rapide)
Contactez-nous avec liste de substances + bande de tonnage + modèle d'approvisionnement (import/fabrication) ; créons le plan le plus rapide et le moins risqué dans la même journée.
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